Réalisation du site :

Com 2 Essentielles
19 Rue Saint Thomas
46100 FIGEAC
Tél. : 06 31 23 60 48

Hébergement :

1&1 Ionos
7 Place de la Gare
57200 SARREGUEMINES
Tél. : 09 70 80 89 11

Droit d’auteur :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.

Tout le contenu présent sur notre site www.andredecabo.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, dessins, images, textes, vidéos, animations, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du Cabinet André de CABO.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit au Cabinet André de CABO. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Cookies :

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE,
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Droit applicable, Vie privée – Informatique et Liberté :

Aucune information personnelle n’est collectée sur ce site à votre insu. Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Le propriétaire du site garantit un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toutes informations personnelles qui nous seraient transmises. Ce droit peut être exercé en nous envoyant un mail via le formulaire de contact.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.

Dysfonctionnement – Virus :

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l’utilisation de ce site Web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus ou encore d’un problème de ligne ou de système.

Partager des Données Personnelles avec des tiers :

La sécurité et la méthode de traitement de vos Données Personnelles est très prise au sérieux. En aucune circonstance, vos Données Personnelles seront vendues.

Si vous estimez que vos Données Personnelles ont été mal gérées, vous avez le droit de porter réclamation. Nous vous encourageons évidemment à nous contacter en premier lieu mais, dans la mesure où vous bénéficiez de ce droit, vous êtes en droit de vous plaindre directement auprès de l’autorité de protection des données compétente.

Crédits photos :

Photos des réalisations des projets Études et Chantiers : © André de CABO

Photos d’en-tête et autres : © Freepik et Fotolia

Médiation à la consommation :

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond »

Marque – Logo déposée à l’ INPI  :

Le logo du cabinet est une marque protégée et appartenant à Monsieur André de CABO. Marque déposée à l’INPI (Institut National de la propriété Industrielle) et publié par l’INPI au BOPI  (Bulletin Officiel de la propriété industrielle).

Sanctions en cas d’utilisation frauduleuse de logo. La contrefaçon est en effet un délit punit de trois ans d’emprisonnement et/ou d’une amende de 300 000 euros.